Éditeur du site
Forme juridique : Private Limited Company (droit anglais, Angleterre et Pays de Galles)
Numéro d'immatriculation : 03384938 (Companies House, Royaume-Uni)
Siège social enregistré : Sprint Industrial Estate, Station Road, Four Ashes, Wolverhampton, WV10 7DB, Angleterre
Email de contact : [À renseigner avant mise en ligne]
Responsable de la publication : [À renseigner avant mise en ligne]
Le site est exploité sous la marque commerciale AquaForce Sport.
Hébergement
Hébergeur : [À renseigner avant mise en ligne]
Adresse : [À renseigner avant mise en ligne]
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, charte graphique, logos, structure) est la propriété d'AQUA FORCE SPECIAL WASTE LIMITED, opérant sous la marque commerciale AquaForce Sport, sauf mention contraire. Toute reproduction partielle ou totale sans autorisation préalable écrite est interdite.
Responsabilité
AquaForce Sport s'efforce de maintenir les informations de ce site à jour et exactes. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages résultant de l'utilisation des informations publiées sur ce site.
Droit applicable et médiation
Dans les relations avec les consommateurs situés en France, la législation française s'applique pour ce qui concerne les droits des consommateurs (droit de rétractation, garanties légales conformément aux articles L.217-1 et suivants et L.224-1 et suivants du Code de la consommation). En cas de litige non résolu amiablement, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Pour toute autre question, le droit anglais est applicable.